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DOUAI MARCHE


Ce règlement intérieur annule et remplace le Règlement du 4 octobre 1985. Il a été adopté par le Conseil d'Administration de Douai Marche au cours de la réunion du  22 octobre 1999 et approuvé par l'Assemblée Générale du 14 novembre 1999.

Modifié art 18 AG du 17 11 2001; art 4 et 23 AG du3 11 2002 et art 4 et 23 AG du 27 02 2005 ; annexe 1 et 2 suite AG du 28 02 2010 ; art 6, 19 et 20 suite AG du 13 02 2011 ; art 8  suite AG du 19 02 2012 .


Les annexes 1 et 2 ont été jointes au Règlement Intérieur lors de l’AG du  28 02 2010 et modifiées en février 2013.


I   OBJET

Article 1 :

Le présent règlement précise et complète les différents articles des statuts, et le fonctionnement de l'association


Article 2 :

Chaque membre de l'association prend l'engagement d'accepter le présent règlement et de s'y conformer.


Article 3 :

Seul le Conseil d'Administration peut modifier le présent règlement, à la requête soit du Président,  soit d'un tiers des membres du C.A.

Dans ce dernier cas, le Conseil est convoqué dans le mois qui suit la demande. La présence des deux tiers des membres du C.A. est requise.


II  CONSEIL D' ADMINISTRATION


Article 4 :  -(modifié suite à A.G. du 3 novembre 2002) (modifié suite à l’AG du 27 février 2005)

L'association DOUAI MARCHE tient une assemblée générale par an, au plus tard fin mars, et avise le Président de l'Office Municipal des Sports de Douai.


Article 5 :

L'association désigne chaque année un représentant auprès de l'O.M.S. de Douai. Ce représentant rend compte au C.A. des décisions prises par l'O.M.S., et concernant notre association.


Article 6 : - (modifié suite à A.G. du 13 février 2011)

L'association remet au cours de l'assemblée générale, au maire de Douai et au président de l'O.M.S. les rapports d'activité et financier de l'exercice écoulé.


Article 7 :

Le C.A. se réunit au moins une fois par trimestre. Il peut être convoqué à la demande d'un tiers des membres du C.A.

Les décisions du C.A. sont prises à la majorité simple, la voix du président étant prépondérante.


Article 8 : - (modifié suite à A.G. du 19 février 2012)

Les convocations aux réunions de C.A. sont adressées par lettre ordinaire au moins cinq jours avant la date de la réunion par courrier ordinaire ou électronique selon la volonté exprimée du bénévole.


Article 9 :

Le secrétaire rédige les rapports des réunions du conseil d'administration, de l'assemblée générale, il tient à jour les registres officiels, enregistre les adhésions, tient à jour le fichier des adhérents et assure la liaison avec la fédération en ce qui concerne les adhésions. Il se fait aider éventuellement par les adjoints.

Le trésorier tient la comptabilité de l'association, rend compte au C.A. de la situation financière, assure les rapports avec la banque, place les disponibilités, établit les documents pour l'assemblée générale, compte d'exploitation et budget.


Article 10 :

En cas d'empêchement du Président, celui-ci est représenté par l'un des vice-présidents, à défaut par le secrétaire, ou le membre du C.A. le plus ancien.


Article 11 :

Le C.A. crée des commissions de travail destinées à l'étude de problèmes particuliers ou à préparer des actions ou des travaux. Il en désigne les membres et le président. Les membres sont choisis parmi les adhérents, ou en dehors en vertu de compétences particulières. Les décisions restent dans tous les cas au C.A. Le président, les vice-présidents, le secrétaire sont membres de droit de toutes les commissions.

           Règlement Intérieur         (1/3)